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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service sans notre autorisation écrite expresse.


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Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre à tout moment le Service (ou toute partie de celui-ci) sans préavis.
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Conclusion du contrat

La présentation des produits dans notre boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne non contractuel.
En cliquant sur le bouton « Acheter », vous faites une offre de conclusion d’un contrat d’achat.
Un accusé de réception de votre commande vous sera immédiatement envoyé par courriel automatique. Ceci ne constitue pas une acceptation du contrat.
Les droits de garantie légaux s'appliquent.


SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site web.
Ces articles peuvent être disponibles en quantités limitées et sont soumis à notre politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher nos produits avec la plus grande précision, mais nous ne pouvons garantir l'exactitude des couleurs sur tous les appareils.
Nous nous réservons le droit de limiter les ventes à toute personne ou région et d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment.
Tous nos produits sont expédiés directement au consommateur par notre fournisseur en Chine .
Les frais de douane et les droits d'importation sont à la charge du client.


SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous.
Nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne ou par foyer.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin.
Veuillez vous assurer que les informations relatives à votre compte, notamment votre adresse électronique et vos informations de paiement, sont toujours à jour.


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Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers et ne contiennent aucun élément illégal, abusif ou obscène.


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  • Enfreindre toute réglementation ou loi

  • Porter atteinte à notre propriété intellectuelle

  • Harceler ou discriminer les autres

  • Soumettre de fausses informations

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  • Pour envoyer des spams ou hameçonner

  • Pour interférer avec la sécurité du site web

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ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les présentes conditions générales restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous.
Vous pouvez résilier les présentes conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services.
Si vous ne respectez pas les présentes conditions générales, nous pouvons résilier le présent contrat sans préavis.


ARTICLE 17 – ACCORD INTÉGRAL

Les présentes conditions générales et toutes les politiques publiées par nos soins constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Corelle Paris et remplacent tout accord antérieur.


ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales et tout accord distinct seront régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas .


ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
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